1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les commandes passées sur le site [https://www.nomdusite.be] entre [Nom de l’entreprise] et le client.

2. Produits et services

Les produits et services proposés sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, [Nom de l’entreprise] ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou d’omissions dans la description.

3. Prix

Les prix affichés sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
Les frais de livraison ou de service sont précisés lors du processus de commande.

4. Commande

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
[Nom de l’entreprise] se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige avec le client.

5. Paiement

Les paiements peuvent être effectués par [carte bancaire, virement, etc.].
La commande n’est considérée comme définitive qu’après réception du paiement.

6. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif.
[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable d’un retard dû à un cas de force majeure.

7. Rétractation

Conformément à la législation belge, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter après réception du produit, sauf exceptions prévues par la loi (produits personnalisés, numériques téléchargés, etc.).

8. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément au Code civil belge.

9. Responsabilité

[Nom de l’entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de ses produits.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit belge.
Tout litige sera porté devant les tribunaux de [ville du siège social].